Comptes rendus du Conseil municipal

Ordres du jour du prochain conseil municipal

Date : 24 octobre 2018

Ordre du jour

Liste des actes du Maire

Commission finances, projet et personnel

  • Décision Modificative n° 1
  • Approbation du rapport de la commission locale chargée de l’évaluation des transferts de charges (CLETC)

Commission cadre de vie

  • Convention avec la SPA
  • Convention de suivi opérationnel pour « l’opération Façades »
  • Convention pour enlèvement, mise en fourrière, aliénation et destruction des véhicules terrestres

Commission culture

  • Facturation des livres, CD et DVD perdus ou détériorés, dans le cadre de la convention lecture publique

Commission Urbanisme

  • Elaboration du règlement local de publicité (RLP) de la Métropole de Lyon – Débat sans vote sur les orientations générales du règlement local de publicité métropolitain.

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