Comptes rendus conseil municipal

Les ordres du jour du prochain conseil municipal

Date : 28 juin 2017

Liste des actes du Maire
 
Commission finances et personnel
· Montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution de gaz.
· Garantie financière partielle accordée à la semcoda pour le remboursement d’un prêt destiné à la construction de 4 logements PLUS et 5 logement PLAI
· Garantie financière partielle accordée à la semcoda pour le remboursement d’un prêt destiné à la construction de 3 logements PLS
· Utilisation par un agent de son véhicule personnel et prise en charge de ses dépenses effectuées lors de déplacements professionnels
· Extension de la mairie et mise aux normes PMR – Marchés de travaux
 
Commission scolaire
· Tarifs du restaurant scolaire
· Rythmes scolaires
 
Commission Urbanisme et développement durable
· Evolution du SIAVO – Projet d’arrêté – Avis du Conseil
· Illuminations de fin d’année : convention avec le SIGERLY
 
Commission cadre de vie
· Convention de mise à disposition d’un agent de police municipale pour la foire braderie de Saint Symphorien D’Ozon
· Convention de location d’un tènement immobilier issu du domaine privé communal
 
 
 
 

Comptes rendus du Conseil Municipal

Nous vous proposons de découvrir après chaque conseil municipal, son compte-rendu. Vous pouvez consulter le compte-rendu du dernier Conseil Municipal, ainsi que les précédents comptes-rendus en les téléchargeant ci-dessous..

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Compte-rendu du Conseil municipal du 28 juin 2017 

L'agenda de la commune

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Tél. +33 (0) 478 02 82 67